janvier 27th, 2010 Posted in indices | 13 Comments »
J’ai publié ici-même quelques modestes billets à propos des lois Hadopi et des sujets connexes () mais la question est décidément inépuisable, ainsi que me l’ont prouvé quelques discussions récentes sur des forums ou quelques articles lus ici et là (). Alors continuons.
Une petite histoire du droit des auteurs
Curieusement, les premiers signes de l’affirmation de l’existence des auteurs d’un ouvrage à l’époque moderne (cf. commentaires) n’ont pas concerné une production artistique et littéraire originale et singulière mais au contraire la production stéréotypée des ouvriers employés par les grands chantiers religieux du moyen-âge : abbayes, cathédrales, basiliques. Rien ne ressemble plus à une pierre taillée qu’une autre pierre taillée, il fallait bien inventer moyen pour savoir qui devait être rétribué pour le travail accompli.
à l'origine de l'invention de la signature, le besoin d'estimer le travail accompli par les ouvriers sur les grands chantiers religieux du moyen-âge (ici : église abbatiale de Flaran, milieu du XIIe siècle).
Les premières signatures d’auteur sont peut-être les signes laissés par les corporations d’ouvriers ou les maîtres d’œuvre de la période gothique à l’intérieur des cathédrales, mais les historiens n’ont pas de certitudes absolues à ce sujet, car s’il s’agit de signatures, celles-ci sont cachées et prennent la forme de figures symboliques sculptées ou de labyrinthes.
Il faut dire que le fait de revendiquer la création d’une cathédrale pouvait poser deux sortes de problèmes : d’une part le caractère un peu blasphématoire, ou en tout cas immodeste, que constitue le fait de se vanter d’avoir créé pour le créateur ; d’autre part, le nombre des intervenants impliqués dans le financement et la fabrication de ces édifices en ont fait des ouvrages essentiellement collectifs où les revendications individuelles risquaient de susciter des jalousies et des situations de concurrence problématiques ().
On aura de la peine à l’imaginer mais jusqu’à la Renaissance, les auteurs de livres, de fresques ou de partitions musicales ne signaient pas leur travail — ce qui ne les empêchait pas de devenir très célèbres parfois.
Le droit d’auteur tel que nous l’entendons a été inventé pour permettre aux créateurs de jouir légitimement du fruit de leurs propres œuvres. On comprend qu’il ait pu être rageant pour les auteurs dramatiques de voir leurs pièces à succès jouées dans toute l’Europe sans qu’ils aient pu espérer percevoir le moindre pourcentage sur le revenu des représentations. Accessoirement, cela a permis aux créateurs de gagner une forme de liberté en s’affranchissent des mécènes.
Le système s’est d’abord appliqué au théâtre et au concert, avec la création de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (1777) puis de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (1850).
À gauche, Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (1732-1799), créateur de la SACD. À droite, le café "Les Ambassadeurs" où trois artistes firent scandale en refusant de payer leurs consommations en 1847 : ils estimaient que le propriétaire des lieux, qui exploitait leur musique sans les payer, était leur débiteur. Cet incident a débouché sur la création de la SACEM.
Le droit des auteurs a régulièrement été confronté à des nouveautés technologiques imprévues telles que l’impression des textes, l’impression des partitions (), l’enregistrement mécanique photographique (1839), sonore (1877) et cinématographique (1895), la diffusion de masse toujours moins onéreuse de ces œuvres par divers procédés et très récemment, la possibilité de dupliquer facilement et de transmettre des fichiers numériques sur le réseau.
Avec l’invention de l’imprimerie, un auteur littéraire pouvait très rapidement perdre tout contrôle sur la diffusion de ses écrits et les voir reproduits dans toute l’Europe sans la moindre contrepartie financière.
On notera que ce phénomène de contrefaçon n’avait pas que des inconvénients puisqu’il a permis à des textes philosophiques ou politiques d’une grande importance d’être diffusés malgré les censures locales, notamment en France. Il n’est sans doute pas exagéré de dire que la pensée des libertins du XVIIe et celle leurs continuateurs des lumières au XVIIIe (qui ont affirmé la liberté de conscience et contesté le pouvoir absolu, deux valeurs qui se trouvent à l’origine de la naissance de la République) a pour bonne partie été favorisée par ce que nous nommerions à présent le piratage — « piratage » parfois organisé par les auteurs eux-mêmes du reste ().
Les taxes payées à la Sorecop et à Copie France sur les supports de stockage numériques. Pour un DVD vierge, 1 euro. Pour une clé USB de 2 Go : 40 centimes. Pour un disque dur externe de 200 Go : 3 euros. Ces taxes permettent à l'industrie musicale et cinématographique (entre autres) de maintenir leurs revenus, mais qui décide des modalités de leur reversement à la SACEM, à la SACD, à la SCAM, à l'ADAMI, à la PROCIREP, etc. ? Qu'est-ce qui est prévu pour les artistes qui sont en dehors de ce système de rémunération ? On envisage à présent de taxer les cartouches d'imprimantes, au profit du Centre National du Livre. Photos : Payam81 (cc), OptoScalpel (domaine public) et Dave Indech (CC)
Chaque grand changement technique a chamboulé l’économie de la création d’une manière parfois problématique, en rendant partiellement ou totalement obsolètes diverses professions : les copistes, les ateliers de gravure, les petits orchestres, etc.
Nous nous trouvons à nouveau à un moment critique de l’histoire du droit d’auteur et il est sans doute encore difficile de dire sur quoi cet épisode va déboucher. Ce que l’on sait, c’est que ceux qui tirent actuellement leur revenu du système tel qu’il fonctionne résistent de toutes leurs forces au changement, et cela semble compréhensible.
Le domaine musical est particulièrement touché, car si les musiciens et leur public existeront toujours, une bonne partie de ce à quoi servent les maisons de disque peut être remis en question.
Pour commencer, la démocratisation du home-studio permet aux artistes de produire leurs propres disques de manière parfois très professionnelle, dans le domaine des musiques électroniques en tout cas. Ensuite, la disparition prévisible des supports physiques permet là encore aux artistes de se passer de leurs maisons de disques (en tombant peut-être de Charybde en Scylla car les conditions offertes par les plate-formes de téléchargement ou de diffusion rémunérée ne semblent pas très bonnes pour l’instant — situation sans doute imputable en premier lieu aux exigences des sociétés d’auteur et des labels). Enfin, s’il est difficile pour un artiste musical ou un groupe d’atteindre une grande célébrité sans un budget de promotion conséquent, un simple site web, un blog ou un mySpace permettent d’entretenir le lien avec le public déjà constitué. Là encore, l’utilité des labels peut être remise en cause. Cependant, comme me l’a fait remarquer un ami employé par une des plus grandes maisons de disques du monde, il n’est absolument pas évident que 50 000 amis sur MySpace puissent constituer 50 000 clients.
C’est ce qui me fait penser que l’industrie musicale a bien plus peur du téléchargement légal que du téléchargement illégal.
Au supermarché, personne ne vous demande si vous avez envie d'écouter en continu les derniers tubes de David Getta, de Beyoncé ou de Lady Gaga. Ce martèlement publicitaire est pourtant présent à votre insu sur votre ticket de caisse puisque les boutiques diffusant de la musique doivent s'acquitter de droits auprès de la Sacem.
La situation actuelle permet aux maisons de disque et aux sociétés d’auteurs de verrouiller leur domaine d’activité et, en jouant sur les craintes des artistes, de s’assurer que ces derniers soient leurs plus fidèles défenseurs alors même qu’ils ne sont pas toujours très bien traités par elles ().
Qui pourrait croire qu’Eddy Mitchell, aujourd’hui défenseur des lois Hadopi est le chanteur qui écrivait il y a quelques années avec un humour acide : « J’aime les impôts, leur clairvoyance [...] J’aime les visites des huissiers [...] J’aime aussi ma maison de disques [...] Sans oublier ma petite Sacem [...] Qui sait, ô combien, combien je l’aime » (Lèche-bottes blues) ?
La panique des artistes est telle que rares sont ceux qui parviennent à garder la tête froide. Mais il y en a. On peut citer Benjamin Biolay qui il y a deux ans disait : « La crise du disque bat son plein, et les maison de disques ont trouvé une rhétorique pour éviter que les artistes les attaquent : ils ont tapé sur le consommateur avec des crétins comme Zazie et Louis Chedid qui disaient : »il faut acheter ma musique ». J’ai cherché : il n’y a aucun morceau de Louis Chedid à télécharger sur internet ! » (Technikart #114, 1er juillet 2007).
Un des plus grand succès des maisons de disques et des sociétés de collecte de droits d’auteur a été de parvenir à faire croire aux artistes et aux politiques que leurs juridiction était incontournable, qu’ils exerçaient une sorte de droit naturel sur leur domaine d’activité. Peu de musiciens savent par exemple qu’ils ont tout à fait le droit de refuser d’être inscrits à la SACEM.
Vous organisez un banquet familial privé sans perception de droit d'entrée mais avec une dizaine de convives et un accompagnement musical ? La Sacem vous réclame 21,65 euros s'il s'agit de musique vivante et 32,21 euros s'il s'agit de musique enregistrée. Vous devez par ailleurs remplir la liste des morceaux joués, avec le nom des auteurs, des compositeurs et des arrangeurs ainsi que la durée des oeuvres.
Bien entendu, adhérer à la SACEM est bien commode, d’autant que cette société adhère à un réseau mondial de sociétés d’auteur (la Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs) et qu’elle est considérée par la France comme un service public. Pour autant, un compositeur pourrait tout à fait se passer de la SACEM, soit en s’occupant par lui-même de négocier et de percevoir les droits qu’il estime lui être dûs, soit en adhérent à un des rares concurrents de la SACEM, comme Jamendo Pro, qui diffuse des compositions musicales soumises à des licences ouvertes.
Sur le site de la SACEM, pourtant, on ne trouve pas mention de l’existence d’une alternative, mais au contraire une tarification extrêmement précise : si vous êtes un cabinet médical d’un ou deux praticiens et que vous souhaitez diffuser de la musique dans votre salle d’attente, il vous en coûtera 121,30 euros par an. Si vous donnez un bal gratuit dont la superficie est inférieure à 300 m², on vous demandera 64,43 euros mais si vous disposez de l’agrément « jeunesse et éducation populaire » (scoutisme, par exemple), vous bénificierez d’une réduction de 12,5%.
Le problème le plus épineux, ce sont les habitudes qui ont été prises à ce sujet : le monopole de la SACEM et autres sociétés d’ayant-droits n’est pas institutionnel mais il n’en est pas moins un monopole de fait. Le musicien Mickaël Mottet, qui n’est pas adhérent, raconte comment France Culture et M6, prévenus qu’ils n’avaient pas à verser de droits à la SACEM, ont préféré le faire tout de même, alors même que l’argent versé ne reviendra pas à l’artiste mais sera porté au pot commun, c’est à dire que la musique de ce jeune homme a été utilisée pour rétribuer les ayant-droits de Comme d’habitude, des Feuilles mortes et des compositeurs des chansons de Diam’s ou de Christophe Maé. Cependant, pas besoin de ne pas être sociétaire de la SACEM pour ça : seuls 3000 sociétaires de la SACEM perçoivent plus de 10 000 euros par an et une moitié d’entre eux ne touche pas un centime (). Et tout cela se passe sans concurrence (les adhérents ne peuvent choisir qui les représente) mais dans une pluralité apparente : « Ce morcellement n’entraîne pas une concurrence favorable aux adhérents, qui pourraient choisir entre plusieurs sociétés en fonction de critères de qualité et d’efficacité de gestion, mais un enchevêtrement de sociétés, souvent en situation d’exclusivité dans leur domaine de compétence. En réalité, certaines des sociétés ne sont que des coquilles vides, la dispersion apparente des sociétés masquant une très forte concentration des moyens et des compétences autour de la SACEM et de la SDRM. La SACEM et ses satellites perçoivent ainsi plus de 75 % de l’ensemble des droits prélevés en France » (). L’opacité du système et les situations de rentes qu’il favorise a été pointée du doigt par la commission sur l’économie de l’immatériel en 2006. Il faut dire que près d’un cinquième des sommes perçues est englouti dans les frais de fonctionnement des sociétés d’auteur.
Dans un banal épisode d'une émission de tv réalité, on peut compter plus d'une centaine d'extraits musicaux différents, parfois à peine audibles, sous forme de bruit de fond subliminal. Cela fait suite à un accord entre les chaînes hertziennes et les sociétés de perception de droit d'auteur... Mais il n'est absolument pas sûr que les droits d'auteur soient reversés aux musiciens dont les œuvres sont précisément utilisées. Quand on pose la question à des gens de la télévision ou de l'industrie musicale, leurs réponses embarrassée montrent qu'il y a là un flou.
Défendre les artistes est un but évidemment et absolument légitime, mais est-ce qu’Hadopi et autres dispositifs du genre poursuivent ce but ?
Pourquoi les artistes soutiennent-ils Hadopi ?
Le soutien des artistes envers Hadopi est assez logique et les donneurs de leçons qui les insultent sur les forums devraient essayer de faire quelques secondes l’effort de se mettre à la place des musiciens.
Tout d’abord ils pensent qu’il est impératif de pérenniser le système, si injuste et opaque soit-il, parce qu’il n’existe pas d’alternative véritable : les finances de Jamendo, seule société à avoir osé se placer en concurrent de la SACEM, ne sont pas à leur zénith et on murmure que cette plate-forme cherche à être reprise : ce n’est pas forcément un échec mais on comprend que ça ne soit pas rassurant. Ne parlons pas des propositions d’appel à la générosité du public qui sont souvent avancées comme moyen de survie des artistes : quel salarié accepterait qu’on lui conseille de remplacer sa paie par la mendicité ou la vente de tee-shirts promotionnels ? En fait, les musiciens sont déjà embarrassés à l’idée que leurs revenus proviennent des sonneries de portables… Même si elle est sans doute périmée, on peut imaginer que le principe de la musique acquise sous forme d’objet (le disque, quoi), leur semble plus saine.
La seconde grande raison qui pousse les artistes à se prononcer en faveur d’Hadopi et des propositions similaires est l’idée à laquelle ils se raccrochent qu’il s’agit d’un dispositif bénin. C’est ainsi que les choses ont été présentées : des e-mails de sommation, suivis d’une coupure temporaire de la connexion à Internet… Ainsi expliquée, l’affaire semble progressive et finalement bien moins injuste que les amendes pour contrefaçon au droit d’auteur qui permettent virtuellement de ruiner financièrement une famille juste parce qu’un adolescent a téléchargé trente fichiers mp3.
Plutôt que d’insulter les musiciens ou de faire des déclarations grandiloquentes et comiques telles que (lu sur un forum) : « Je n’achèterais plus jamais de disques Pierre Arditi » (), les détracteurs d’Hadopi seraient bien inspirés d’expliquer pédagogiquement en quoi cette loi n’apporte rien de très positif, car c’est malheureusement le cas : elle n’annule pas l’actuel droit sur la contrefaçon au droit d’auteur, elle constitue donc une double-peine ; elle n’est pas spécialement « humaine et progressive », elle est au contraire administrative et potentiellement kafkaïenne.
Imaginez que l’on puisse se faire retirer son permis de conduire parce qu’on est soupçonné, sans la moindre preuve, d’avoir volé une canette de bière dans un supermarché, ou d’avoir prêté sa voiture à quelqu’un qui l’a utilisée commettre un tel forfait, puis que l’on ne rende les clefs de son véhicule à la personne que s’il prouve sa bonne foi, notamment en acceptant d’être suivi jour et nuit… Les sanctions judiciaires ne peuvent s’exercer en dehors de la machine judiciaire et de ses règles, c’est une question de bon sens, non ? Ne parlons pas des propositions annexes relatives à la surveillance de la connexion ou à son filtrage, dont les dérives possibles sont évidentes.
Comment veut-on espérer convaincre les gens que le "gratuit" n'existe pas et qu'un titre musical doit se payer un euro quand dans le même temps on fait croire au public qu'il suffit de cinquante centimes pour acheter un terminal numérique de communication plus puissant que les ordinateurs d'il y a dix ans et capable de prendre des photos en haute définition ?
Les artistes sont pourtant parfois les victimes du système qu’ils défendent. On se rappellera par exemple de l’embarras d’Hugues Auffray en apprenant qu’une école primaire se voyait réclamer 75 euros après que ses élèves aient chanté Adieu monsieur le professeur pour saluer le départ en retraite de trois enseignantes. La SACEM avait eu connaissance du délit en lisant un article de journal local. On peut aussi énumérer les cas d’artistes spoliés par ceux qui les défendaient, comme Mirwais, dont une musique avait été utilisée comme générique d’une chaîne de télévision sportive sans qu’il perçoive un euro : la justice lui a donné raisons dans des proportions si mesquines que cela relève presque de l’incitation ; on peut rappeler aussi le cas du duo Daft Punk, dont les droits d’auteur en France ont été perçus par la SACEM pendant des années alors qu’ils refusaient d’en être adhérents et avaient confié la gestion de leurs intérêts à une société d’auteurs anglo-saxonne ()… La loi défend les sociétés d’ayant-droits, les maisons de disques, mais défend-elle vraiment les artistes ? Elle ne semble en tout cas pas souvent soucieuse du droit du public, qui existe pourtant.
Réconcilier les créateurs et leur public
Je ne saurais dire comment procéder mais il faut que les artistes parviennent à se réconcilier avec leur public. Dans la pénombre, des dispositifs nouveaux sont en cours de création. On parle en ce moment beaucoup des tractations qui entourent ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement / Accord commercial anti-contrefaçon), dont l’existence a été révélée (ou en tout cas pointée du doigt) par Wikileaks et qui se négocient au niveau mondial, hors de toute organisation internationale officielle entre les pays industrialisés et d’énormes acteurs de l’industrie des loisirs (musique, cinéma), ou de l’industrie tout court (le secteur pharmaceutique entre autres). Acta est un un peu le Yalta des brevets et du copyright : ce qui ressortira de ces accords risque d’avoir des répercussions pendant longtemps, notamment au chapitre du contrôle du réseau Internet puisqu’un des points âprement discuté est celui du filtrage et du flicage du réseau. Le but de ceux qui sont assis à la table des négociations est connu de longue date (si l’on se fie à ce qu’ils ont fait voter dans le passé) : il s’agit d’assurer les rentes déjà acquise, de miner le principe du domaine public et d’allonger la durée des copyrights et des brevets, et tout cela sur le dos des créateurs comme de leur public.
Pour en savoir plus sur ACTA, on gagnera à se rendre sur le site de la Quadrature du net.
La guéguerre entre Adobe et Apple fait couler énormément d’encre numérique et j’ai fini par tomber (merci J.-L. F.) sur un article assez éclairant publié sur le site 
Cette semaine sort le septième numéro de la revue 
Tout d’abord, 
de Shigeru Mizuki, le 
Poulet aux prunes
de Art Spiegelman, et autres chefs d’œuvre difficilement contestables.
de Clowes par exemple ?), ni même le meilleur album de son auteur, mais il n’est pas si facile pour moi d’en jurer car il faut bien l’admettre, je n’ai pas lu grand chose en 2009. Chaque fois que je me trouve dans un rayon bande dessinée je me sens submergé par le niveau moyen de qualité (plutôt élevé) les prix, et le nombre : trop de choses, trop d’argent à débourser pour tout lire, trop de temps à passer pour savoir ce qui se fait. J’ai le même sentiment en musique, d’ailleurs : beaucoup trop de bonnes choses sans doute, mais une difficulté à en trouver qui se démarquent.
À part ça, j’ai acheté 
, un excellent petit album tiré 
.
Ensuite, je savoure (pas fini de le lire) 
, publié par 
, par Winshluss, que j’ai déjà chez Six pieds sous terre (en double, en plus — c’est une longue histoire) même si la nouvelle couverture est superbe. J’ai négligé plusieurs mangas qui me donnaient envie, notamment de Tezuka. Je n’ai pas acheté 
, de Gilbert Hernandez (dans la série 
par Emmanuel Guibert, chez L’Association. Je me suis retenu d’acheter l’essai 
que Thierry Smolderen a sorti aux impressions nouvelles et qui semble absolument passionnant.
Alors voilà l’évènement du moment : après des années de collaboration puis une période de tiédeur — depuis la sortie de l’iPhone — voilà qu’Apple s’en prend frontalement à Adobe. Le fait a de quoi choquer les professionnels du design graphique tant les destins d’Apple et d’Adobe semblent liés : le succès de l’un a fait la fortune de l’autre et réciproquement.
, qui raconte les souvenirs effrayants et drôles d’une équipe d’infirmiers en psychiatrie. 
, 
, 
et 
